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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBEC DEVELOPPEMENT
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BRUMISATEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUMISATEUR
SARBEC DEVELOPPEMENT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1568990
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2030

Présentation de la marque BRUMISATEUR

Déposée le 9 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBEC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUMISATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBEC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 RUE DU VERTUQUET - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 898 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC domicilié(e) 83 AVENUE FOCHE - 75116 - PARIS - France.

La marque BRUMISATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRUMISATEUR arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.

SARBEC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BRUMISATEUR , BRUMISATEUR , BRUMISATEUR


SARBEC DEVELOPPEMENT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 10 RUE DU VERTUQUET - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 529898496


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC - 83 AVENUE FOCHE - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1999 n°2160647 - Publication au BOPI 1999-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2009 n°2426500 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30

Inscription le 9 mars 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518495 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 20 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554116 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733860 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Produits de beauté et parfumerie.Produits pharmaceutiques hygiéniques des soins de la peau et notamment du visage et des mains. Eaux minérales

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.